Connexion compte client

Inscription Connexion
Panier ()
Aller sur mon application

Besoin d’une démo, d’être rappelé ?

Mentions légales

Directeur de publication

JLB ECONSULTING
Jean-Luc BORGOLOTTO
ZAC de Trenque
1 rue Albert Ferrasse
47550 Boé

Tél : 09 54 90 64 69

Conception et réalisation

Création de site Internet à Agen par Libre Sens

Crédits photos 

© Gajus

Hébergement

EFEDUS SARL
2791, chemin Saint Bernard
06220 VALLAURIS

Droits d'auteur et de reproduction

En application des lois du 11 mars 1957 et du 1er juillet 1992 relatives au code de la propriété intellectuelle, l'ensemble des contenus du site Internet CONTROL FEC ne peuvent être utilisés ou reproduits sans une autorisation préalable.
Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites : www.sesam.org

Lien hypertexte

JLB eCONSULTING pour CONTROL FEC autorise la création d'un lien hypertexte vers son site Internet aux conditions suivantes :
- le site doit s'ouvrir dans une nouvelle fenêtre de navigateur et ne pas être imbriqué dans les pages d'un autre site (Pas de «frames»)
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Toute utilisation de lien à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
JLB eCONSULTING pour CONTROL FEC se réserve donc le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Pour toute autre demande concernant un lien hypertexte, contactez JLB eCONSULTING.

Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site ainsi que les formulaires en ligne et télé-procédures qu'il propose ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit contactez JLB eCONSULTING.
Ce site utilise des «cookies» a des fins purement utilitaires (navigation et statistiques). Les «cookies» sont des fichiers de format texte stockés par votre navigateur Internet.